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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Classement - Origine - Valeur X
- CLP - Fiche de Données Sécurité X
- Convention collective & accords de branche X
- Cybersécurité X
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La Fondation de l’Académie de Médecine publie son livre blanc et plaide notamment pour la création d’un GIEC produits chimiques
Le livre blanc « Pollution chimique et santé publique » de la Fondation de l’Académie de Médecine synthétise les enseignements d’un…
Guide de l'ADEME : Comment les entreprises peuvent s'adapter au changement climatique ?
L'impact croissant du changement climatique sur les entreprises nécessite des actions concrètes. L'ADEME propose un guide pratique pour aider…
Passeport de prévention : report de l’ouverture de la plateforme à 2025
Un nouveau calendrier est présenté, avec un déploiement progressif des fonctionnalités à partir de 2025 et jusqu’en 2026. Cette…
Futur cadre de régulation pour l’approvisionnement en électricité
Avec le report du projet de loi « Souveraineté énergétique », les consommateurs d’électricité tardent à disposer d’un…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 janvier 2024.
Suppression des garanties financières de mise en sécurité à fermeture
La loi du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte supprime l’obligation pour les ICPE de constituer des garanties financières de mise…
Directive NIS 2 : Se préparer aux prochaines obligations en cybersécurité
La directive NIS 2 sera transposée et d’application en octobre 2024. La plupart des entreprises de la Chimie sont concernées.
Guides ANSSI pour la gestion d’une CYBERATTAQUE
Après la détection d’une cyberattaque, la remédiation permet l’éviction de l’attaquant, la reprise de contrôle du système…
Prévention du risque incendie vis-à-vis des déchets
L’arrêté du 8 janvier 2024 modifie les arrêtés relatifs aux prescriptions générales applicables aux installations soumises à…
Bilan électrique 2023
Le gestionnaire du réseau national de transport d’électricité (RTE) a publié, le 8 février 2024, son bilan de l’équilibre entre…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2024.
MACF et déclaration en ligne
Manuel d’utilisation du portail Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et note de la Douane française
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