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REVISIONS DE L’ETS et MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Déception sur le volet export MACF et Douane
ELARGISSEMENT DE L’UNION EUROPEENNE
La Bosnie-Herzégovine obtient le statut de pays candidat Le Monténégro en crise politique
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Le volet export abordé dans le cadre de la révision de l’UE ETS
Taxes intérieures de consommation (TIC) sur l’électricité, le gaz naturel et le charbon
Réunion DGFiP sur les déclarations et les demandes de remboursement
CONCLUSION DES NEGOCIATIONS AVEC LE CHILI
Le volet commercial de l’accord en attente de ratification
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Note Commission sur une éventuelle extension du champ d’application
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