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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 février 2024 .
La Lettre technique n° 329 - février 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Le plan d’actions « Energie 2024 » de France Chimie
France Chimie renforce son accompagnement des entreprises pour les aider à mettre en œuvre leur décarbonation et trouver les dispositifs…
Bilan gaz 2023
Le gestionnaire du réseau national de transport de gaz (GRT Gaz) a publié, le 27 février 2024, son bilan de l’équilibre entre l’offre et…
Alerte cybersécurité : faille de sécurité critique dans Microsoft Outlook
Dans le cadre de la procédure AlerteCyber, le MEDEF nous transmet l'alerte ci-dessous, élaborée par Cybermalveillance.gouv.fr et l'ANSSI,…
La Fondation de l’Académie de Médecine publie son livre blanc et plaide notamment pour la création d’un GIEC produits chimiques
Le livre blanc « Pollution chimique et santé publique » de la Fondation de l’Académie de Médecine synthétise les enseignements d’un…
Guide de l'ADEME : Comment les entreprises peuvent s'adapter au changement climatique ?
L'impact croissant du changement climatique sur les entreprises nécessite des actions concrètes. L'ADEME propose un guide pratique pour aider…
Substances Nocives et Potentiellement Dangereuses (SNPD) à déclarer avant le 31 mars 2024
La France a ratifié la convention relative aux substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) transportées par voie maritime le 23…
Convention internationale pour l’interdiction des armes chimiques (CIAC)
Nouvel arrêté national relatif aux modalités de déclaration des activités concernées
Futur cadre de régulation pour l’approvisionnement en électricité
Avec le report du projet de loi « Souveraineté énergétique », les consommateurs d’électricité tardent à disposer d’un…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 janvier 2024.
Directive NIS 2 : Se préparer aux prochaines obligations en cybersécurité
La directive NIS 2 sera transposée et d’application en octobre 2024. La plupart des entreprises de la Chimie sont concernées.
CSRD : mise à jour de la fiche pédagogique du MEDEF
Le MEDEF a mis à jour sa fiche pédagogique sur la CSRD rassemblant les principales informations relatives aux obligations, au périmètre, et…
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