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- Biodiversité X
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La Lettre technique n° 330 - mars 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
La stratégie numérique de la France en 2030
Dans la cadre du programme d’actions sur la « Décennie Numérique » lancé par la Commission Européenne en 2021, le Gouvernement fait le…
Pacte de la vie au travail : vers un Accord National Interprofessionnel d’ici avril 2024
Après une phase de diagnostic, les partenaires sociaux ont véritablement lancé en février 2024 la négociation interprofessionnelle sur…
Fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle (FIPU)
Depuis le 18 mars 2024, les employeurs peuvent demander une aide pour prévenir l’usure professionnelle via la subvention Prévention des…
Établir des Valeurs Toxicologiques de Référence pour les PFAS
Le plan d’action ministériel sur les PFAS prévoit de « disposer de normes sur les rejets et les milieux pour guider l’action…
Finance durable : retour sur la journée Reporting RSE du 13 mars (CSRD, taxonomie)
Accédez aux supports des intervenants (DG Trésor, DGE, BPI, Ecovamed…) et à celui de la formation « Finance durable » par…
Un Guide SBTI pour fixer des objectifs climat
Le Pacte Mondial Réseau France publie un guide sur l’application de la démarche SBTI (Science Based Target Initiative), visant à…
Veille réglementaire SSE du 16 au 29 février 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 29 février 2024 .
Crédit d'impôt au titre des investissements en faveur de l'industrie verte (C3IV)
Le crédit d'impôt « industrie verte » est entré en vigueur le 14 mars 2024.
Valorisation de la chaleur fatale : mise en place d’un fonds de garantie
Bruno Le Maire a annoncé la mise en place d’un mécanisme de garantie pour accélérer les projets de récupération de chaleur fatale indust…
Publication de l’arrêté SSD « huile de pyrolyse »
Le premier arrêté ministériel fixant les critères de sortie du statut de déchet pour une opération de recyclage chimique encadre la…
Rapport sur le marché du carbone européen et le MACF
Un rapport d’information parlementaire alerte sur les risques que représente le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières pour la…
Compensation des coûts indirects 2023
Les entreprises produisant des produits chimiques inorganiques de base et de l’hydrogène peuvent bénéficier d’une compensation partielle…
Enquête investissements de la chimie en France : investissements soutenus depuis la crise mais essoufflement attendu de la dynamique en 2024
Dans un contexte économique difficile, la dynamique de l’investissement de la Chimie en France a perduré en 2023. Toutefois, la dégradation…
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