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Des enseignements importants issus de deux récents rapports du BEA-RI
Le BEA-RI (Bureau Enquête Accident Risques Industriels) a mis en ligne fin 2023 deux rapports d’incidents d’intérêt pour nos activités,…
Installations classées (ICPE) – Restez à jour pour votre garantie financière
Les installations ICPE sont soumises à l’obligation de constituer une garantie financière pour exercer leur activité.
Le CNAPS (Conseil National des Activités Privés de Sécurité) met en ligne les décisions de jurisprudence
Le site du CNAPS ajoute sur son portail internet une rubrique intitulée "Jurisprudence". Lancée en ce début d'année 2024, cette rubrique est…
Guides ANSSI pour la gestion d’une CYBERATTAQUE
Après la détection d’une cyberattaque, la remédiation permet l’éviction de l’attaquant, la reprise de contrôle du système…
Prévention du risque incendie vis-à-vis des déchets
L’arrêté du 8 janvier 2024 modifie les arrêtés relatifs aux prescriptions générales applicables aux installations soumises à…
Une note ministérielle précise certaines exigences relatives à l'arrêté du 4 octobre 2010 sur la prévention des risques accidentels
France Chimie a lancé depuis juin 2022 un groupe de travail interne puis avec le BRIEC (Bureau des Risques des Industries de l’Energie et de…
Un objectif européen de -90 % d’émissions de gaz à effet de serre en 2040
La Commission européenne propose de fixer un nouvel objectif de réduction d’émissions de gaz à effet de serre à -90 % par rapport à 199…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2024.
MACF et déclaration en ligne
Manuel d’utilisation du portail Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et note de la Douane française
Appel à projets pour la décarbonation de l’industrie
Une nouvelle relève de l’appel à projets DERCARB-IND de l’ADEME aura lieu le 7 mars 2024.
MACF et emballages
Des emballages tels que les fûts en aciers et en aluminium peuvent faire l’objet d’une déclaration au titre du MACF
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