Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
855 Résultats
Page
- Autres réglementations X
- Brexit et réglementation X
- CLP - Fiche de Données Sécurité X
- Nanomatériaux X
- Perturbateurs endocriniens X
- Produits biocides X
- Produits chimiques X
- Produits sous contrôle X
- Reach X
- SAICM & initiatives internationales X
- EFFACER VOS FILTRES
Lancement des trophées Responsible Care® 2024
Ces trophées récompensent des démarches RSE remarquables des entreprises adhérentes de France Chimie et signataires de la charte Responsible…
Précurseurs chimiques de drogues
La mission ministérielle sur les substances GBL et BDO a rendu son rapport
Précurseurs chimiques de drogues
Liste de surveillance volontaire de l’UE – Evénement à Bercy le 10 novembre
Deux nouveaux arrêtés relatifs aux substances dangereuses dans les produits générateurs de déchets
Un arrêté établit une première liste de substances dont le niveau de préoccupation est comparable à celui des substances extrêmement…
Proposition de restriction pour les Bisphénols retirée
L’Allemagne resoumettra leur proposition une fois celle-ci mise à jour.
Droit douanier
Projet de réforme du Code des Douanes de l’Union Consultation européenne – 31 octobre
Proposition de cinq nouvelles substances extrêmement préoccupantes SVHCs
Consultation publique, sur les cinq substances, ouverte jusqu’au 16 octobre.
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Rapport 2023 sur les exportations de l’année 2022
Déclaration en douane
Exigences douanières en matière de données et impact de la mauvaise qualité des informations renseignées
Mise à jour de l’annexe I du règlement PIC (Prior Informed Consent)
Consentement préalable avant exportation de substances : plusieurs ajouts de l'UE.
Zone méditerranée
Enquête de la DG Trésor sur la régionalisation des chaînes de valeur et les opportunités
Page