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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- ChemTech X
- Protection des travailleurs X
- Reach X
- Rémunération X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- Santé - sécurité au travail X
- Transport et logistique X
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Proposition de restriction pour les Bisphénols retirée
L’Allemagne resoumettra leur proposition une fois celle-ci mise à jour.
Proposition de cinq nouvelles substances extrêmement préoccupantes SVHCs
Consultation publique, sur les cinq substances, ouverte jusqu’au 16 octobre.
Startups, PME, la 12e édition du concours #iNov est ouverte !
Le Secrétariat Général Pour l’Investissement a indiqué que l’appel à projets au concours d'innovation - i-Nov est ouvert
Un nouveau règlement pour le transport de matières dangereuses par voies fluviales mis en consultation, modifiant l’arrêté TMD
Une nouvelle consultation jusqu’au 05/09/2023, concernant le projet d’arrêté qui définit les conditions de désignation des lieux où…
Campagne nationale 2023 du Système d’inspection du travail
La campagne portera sur les équipements de travail mobiles et de levage et les risques de heurts engin/piéton. La période de contrôle est…
Nouveauté de la Convention SNPD
Le Parlement français a ratifié le 19 juillet 2023, le protocole du 30 avril 2010 à la Convention internationale de 1996 sur la…
Repérage amiante avant travaux : le nombre d’opérateurs de repérage formés n’est pas suffisant
La DGT nous informe que les services d’inspection du travail ne pourront pas à ce stade exiger des donneurs d’ordre, qu’ils fassent appel…
Portail numérique pour le dépôt du document unique DUERP : l’IGAS rend un avis défavorable à sa mise en place
Le portail numérique n’étant pas créé, l’obligation de dépôt du DUERP au 1 er juillet 2023, applicable aux entreprises de 150…
Publication de la restriction du Formaldéhyde dans REACH
La restriction REACH sur le formaldéhyde et les substances libérant du formaldéhyde a été adoptée par la Commission, plus de 5 ans après…
Logistique urbaine pendant les Jeux olympiques PARIS 2024
Les Jeux olympiques d'été de 2024, officiellement appelés les Jeux de la XXXIII e olympiade, se dérouleront du 26 juillet au 11 août 2024…
Du nouveau pour le 44 tonnes transfrontalier
La Commission européenne a adopté le 11 juillet 2023 un nouveau Paquet de mesures appelé « Greendeal du transport de fret »
L'ECHO DE L'ECO n°17
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Baromètre transport ferroviaire de marchandises 2022
L’Autorité de Régulation des Transports vient des publier les principaux chiffres clés du marché ferroviaire en France et en Europe. Vous…
Prévenir les risques liés aux mélanges incompatibles
Le BARPI donne des recommandations aux exploitants pour éviter des mélanges incompatibles susceptibles de générer des rejets de matières…
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