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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Autres réglementations X
- Transition énergétique X
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MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Consultation sur le futur règlement d’exécution
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Accord partiel à Bruxelles sur la révision du règlement de 2009
Plan de neutralité climatique obligatoire pour certaines installations
La Direction Générale de l’Energie et du Climat estime que 9 sites de la Chimie en France devront remettre à l’administration un plan de…
Restitution finale du plan de transition sectoriel de l’ADEME pour l'ammoniac
L’ADEME présentera, le 27 juin 2023, le plan de transition sectoriel pour l’ammoniac en France, dans la perspective d’atteindre la…
Feuilles de route de décarbonation des filières les plus émettrices
Les filières de l’aménagement du territoire, du bâtiment, de l’automobile, des véhicules lourds, du transport maritime et du transport…
La France est-elle vraiment le mauvais élève de l’Europe en matière d’accidents du travail ?
Selon les travaux rendus par EUROGIP en Commission spécialisée du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT), les statistiques…
Publication de plusieurs textes du paquet « Fit for 55 »
Plusieurs textes du paquet « Fit for 55 » ont été publiés au Journal officiel de l’Union européenne, dont la nouvelle directive sur le…
Annonce des objectifs sectoriels de décarbonation à l’horizon 2030
La Première Ministre a présenté des objectifs sectoriels de décarbonation à l’horizon 2030, dans la perspective d’une baisse des…
Indicateurs 2021 accidents du travail et maladies professionnelles (circulaire ST24)
La sinistralité accident du travail / maladie professionnelle (AT/MP) de la composante chimie du CTN E continue de baisser en 2021, par…
Avant-projet de loi sur l'industrie verte
Une version de l’avant-projet de loi industrie verte est désormais disponible. Ce texte limité à 13 articles sera présenté en Conseil…
La première Ministre annonce plusieurs échéances importantes en matière d’énergie/climat
La première Ministre a présenté la feuille de route du Gouvernement pour les trois prochains mois, avec plusieurs échéances importantes en…
Point d’étape sur les feuilles de route de décarbonation des grands sites industriels en France
Le ministre de l’Industrie a invité les plus grands sites industriels émetteurs à faire un point d’avancement sur la construction de…
Évaluation par l’ECHA des résultats de 55 études étendues de toxicité pour la reproduction sur une génération
L'objectif de ce projet mené par l’ECHA dans le cadre de REACH est d'évaluer les performances de l'étude étendue de toxicité pour la…
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