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- Aides à la prévention X
- Biodiversité X
- Droits et taxes X
- Perturbateurs endocriniens X
- SAICM & initiatives internationales X
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Passeport de prévention : le portail d’information est accessible en ligne
Le portail d’information dédié au passeport de prévention est ouvert depuis le 1er octobre 2022. Assez succinct pour le moment, il comprend…
Fiscalité des produits énergétiques
Droits et taxes applicables au 1 er octobre 2022 Nouvelle circulaire douanière
TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Report du transfert en 2025, la douane toujours à bord et un nouvel ISOPE en perspective…
TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Courrier au ministre des Comptes publics
Lancement d’une campagne de recherche de potentielles activités de Perturbation Endocrinienne dans les effluents industriels
La Stratégie Nationale sur les Perturbateurs Endocriniens 2 prévoit de « Surveiller les rejets de certains secteurs d’activités…
Fiscalité des produits énergétiques
Droits et taxes applicables au 1 er juillet 2022 Nouvelle circulaire douanière
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