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Bilan du Plan eau à 6 mois
Le gouvernement a publié un bilan à 6 mois de son Plan d’action pour une gestion résiliente et concertée de l’eau.
Publication de la Loi Industrie Verte
La Loi Industrie Verte introduit plusieurs mesures structurantes pour soutenir la réindustrialisation et la production bas-carbone, et…
La Lettre technique n° 325 - octobre 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Bientôt une taxe visant les eaux usées contenant des produits chimiques ?
Les entreprises pharmaceutiques et cosmétiques devraient s’acquitter d’une contribution financière au traitement des eaux résiduaires…
Installations de combustion : déclaration avant le 31/12/2023
Les exploitants d’installations de combustion de puissance comprise entre 5 et 50 MW ont jusqu’au 31/12/2023 pour effectuer leur…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 septembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 septembre 2023.
Lancement des trophées Responsible Care® 2024
Ces trophées récompensent des démarches RSE remarquables des entreprises adhérentes de France Chimie et signataires de la charte Responsible…
La Lettre technique n° 324 - septembre 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
L'Echo de l'Eco n°18 - octobre 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Stratégie de mobilisation du foncier industriel : le rapport Mouchel-Blaisot
Le préfet Mouchel-Blaisot, missionné par les ministres de l’Industrie et de la Transition Ecologique, a remis le 25 juillet dernier ses…
Facturation électronique : Report de l’entrée en vigueur prévue en 2024
La Direction Générale des Finances Publiques a annoncé le report de la réforme sur la facturation électronique
Loi Zéro-Artificialisation Nette (ZAN) : que retenir pour les entreprises
La loi ZAN a été promulguée le 20 juillet dernier. Elle entend préciser les modalités pratiques d’application de l’objectif ZAN et…
Gestion de l’eau : des outils pour accompagner les entreprises de la Chimie
Vous cherchez des solutions concrètes pour améliorer la gestion de l’eau sur votre site, de manière durable ? France Chimie complète son…
Responsible Care® : TIESC reçoit l’attestation « diagnostic confirmé » par un tiers extérieur
Filiale du groupe japonais Toyo Ink, la PME normande TIESC a été accompagnée entre juin et août pour établir le diagnostic Responsible…
Publication du décret « réutilisation » des eaux usées traitées
Le décret du 29 août 2023 simplifie la procédure d’autorisation pour l’utilisation des eaux non conventionnelles.
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