Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
312 Résultats
Page
- Biodiversité X
- Fiscalité locale X
- Inclusion, diversité, égalité des chances X
- Perturbateurs endocriniens X
- Reach X
- Relations Pays tiers hors accords de libre échange X
- EFFACER VOS FILTRES
RELATIONS COMMERCIALES AVEC L’ALGÉRIE
Évolutions réglementaires impactant les opérations d'import/export
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Plafonds d’exonération applicables pour 2022 dans les zones urbaines en difficulté
Conflit en Ukraine
Nouvelles sanctions européennes à venir Accord UE Ukraine Sanctions hors UE et contremesures russes
L’agence européenne des produits chimiques (ECHA) publie le projet de restriction des PFAS (Substances Per- et Polyfluoroalkylées)
Au cours des trois dernières années, les autorités compétentes de cinq pays européens, dont l’Allemagne et les Pays-Bas, ont préparé…
Retour sur 15 ans de politiques publiques en santé-environnement
Le Haut Conseil de la Santé Publique (HCSP) a organisé le 11 janvier 2023 un séminaire sur l’évaluation des trois premières générations…
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Texte européen consolidé Actualisation de la note France Chimie sur « MACF et Douane »
L’agence européenne des produits chimiques (ECHA) identifie 9 nouvelles substances extrêmement préoccupantes (SVHC)
Le 17 janvier dernier, l'ECHA a mis à jour la liste des substances extrêmement préoccupantes candidates pour l'inclusion à l'annexe XIV…
Loi américaine sur la réduction de l'inflation (IRA)
Position France Chimie Réponses européennes et propositions françaises
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Note France Chimie sur l’application douanière Révision de l’ETS et MACF
Page