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- Biodiversité X
- Convention collective & accords de branche X
- Études d'impact environnemental X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Risques chimiques X
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Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (BDU)
La Commission commerce international du Parlement européen approuve Nouveau décret modifiant le texte en vigueur
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Modifications des listes de substances classifiées Nouvelle nomenclature douanière pour le phosphore rouge
Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (BDU)
Le texte de compromis a été publié Le calendrier de validation et d’adoption pour 2021
Stratégie pour une Chimie Durable – CSS : Décryptage et enjeux
France Chimie organise le 4 décembre de 14h à 16h une conférence en ligne au sujet de la Stratégie pour une Chimie Durable (CSS) publiée le…
Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (BDU)
Le Parlement européen et le Conseil de l’Union européenne trouve un accord
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Allocation de quotas d’hydrofluorocarbones - Valeurs de référence pour 2021-2023
DECLINAISON DU REGLEMENT SUR LES PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS
Où en sommes-nous au niveau national ?
Substances appauvrissant la couche d'ozone (HFC)
Initiative du CEFIC pour mettre fin aux importations illégales
Contrôles des exportations de biens à double-usage (civil et militaire)
Modifications de l’annexe I du règlement (CE° N) 428/2009
Taxe Générale sur les Activités Polluantes
Modification des modalités de recouvrement de la composante émissions polluantes de TGAP
Signature second accord d’équivalence MASE-France Chimie et VCA
Une coopération pour un passeport SSE européen dans l’industrie et les services
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