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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Fiscalité internationale X
- Fiscalité locale X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- EFFACER VOS FILTRES
IED : NOUVEAU GUIDE DGPR POUR LA SIMPLIFICATION DU RÉEXAMEN
Le guide DGPR de mise en œuvre de la directive sur les émissions industrielles (IED) et le guide DGPR pour la simplification du…
LA CHIMIE DRESSE UN ETAT DES LIEUX DE SA CONTRIBUTION À L’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DES MILIEUX
France Chimie vient de publier un guide qui présente la réduction de l’empreinte environnementale de la production de la chimie et la baisse…
Etablissements industriels
Nouvelle définition des biens d’équipement spécialisés exonérés de taxe foncière
NOUVEL INDICE ATMO
Depuis le 4 janvier 2021, le nouvel indice de la qualité de l’air ambiant est appliqué.
Nouveau GEREP : partie SEQE
La plateforme GEREP a fait évoluer sa déclaration annuelle d’émissions polluantes et de déchets en 2020 en ce qui concerne la partie…
Ambition Zéro Pollution
Dans le cadre du Pacte Vert pour l’Europe, la Commission européenne lance l’initiative « zero pollution ambition » : vers une…
Taxe foncière - Exonération des outillages et moyens d'exploitation : revirement de jurisprudence
Exonération des outillages et moyens d'exploitation : revirement de jurisprudence
COVID - Report du paiement des taxes foncières
Bruno Le Maire et Olivier Dussopt annoncent une mesure exceptionnelle de report de trois mois du paiement des taxes foncières
Taxe Générale sur les Activités Polluantes
Modification des modalités de recouvrement de la composante émissions polluantes de TGAP
Qualité de l'air
Tout savoir sur les émissions atmosphériques et sur la qualité de l’air en France Septembre 2020 : 2 nouveaux jeux de données en ligne
Signature second accord d’équivalence MASE-France Chimie et VCA
Une coopération pour un passeport SSE européen dans l’industrie et les services
COVID-19 - Plans de règlement aux entreprises rencontrant des difficultés
En raison de l'impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité économique, la direction générale des Finances publiques (DGFiP) a…
Autoliquidation de la TVA import
Transfert de compétences de la TVA à l’importation entre les deux administrations
Les industriels et l’eau : publication du rapport de l’étude Fenarive
La Fenarive vient de publier le rapport de son étude « LES INDUSTRIELS ET L’EAU : des actions concrètes pour préserver la ressource et…
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