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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Classement - Origine - Valeur X
- Convention collective & accords de branche X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Fiscalité locale X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- EFFACER VOS FILTRES
VALEUR EN DOUANE
Consultation UE - Information contraignante sur la valeur en douane Binding Valuation Information - BVI
Opposition majoritaire à l’accord Santé Sécurité de la branche Chimie
Opposition de la CGT, de FO et de la CFE-CGC
Classement tarifaire et biens à double usage
Publication de la table de corrélation NC/BDU en vigueur au 1 er janvier 2022
Plateforme « Mission Transition Ecologique »
La plateforme numérique « Mission Transition Écologique » permet aux PME et ETI de trouver les financements pour leur transition…
REGLES D’ORIGINE
Mise à jour de certaines dispositions du code des douanes de l’Union Origine préférentielle et conversion valeurs limites 2022
CLASSEMENT TARIFAIRE DES MARCHANDISES
L’OMC a lancé un nouvel outil en ligne permettant de suivre les changements dans le système harmonisé de désignation et de codification…
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