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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- CLP - Fiche de Données Sécurité X
- Fiscalité locale X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- EFFACER VOS FILTRES
Taxe foncière - Exonération des outillages et moyens d'exploitation : revirement de jurisprudence
Exonération des outillages et moyens d'exploitation : revirement de jurisprudence
Stratégie pour une Chimie Durable – CSS : Décryptage et enjeux
France Chimie organise le 4 décembre de 14h à 16h une conférence en ligne au sujet de la Stratégie pour une Chimie Durable (CSS) publiée le…
COVID 19 - Mesures exceptionnelles pour le paiement du solde de cotisation foncière des entreprises de 2020 pour les entreprises touchées par la crise
Dans un communiqué de presse du 19 novembre 2020 , l’administration fiscale annonce des mesures exceptionnelles pour le paiement du solde de…
Déclarations « centres anti poisons » des mélanges
Les présentations de la conférence en ligne du 5 novembre sont disponibles.
Classification et étiquetage des substances et mélanges selon CLP
France Chimie propose, en collaboration avec AtoutChimie, une formation à distance gratuite le 3 décembre.
COVID-19 - Comment puis-je obtenir le remboursement accéléré des créances de report en arrière de déficit ?
L’administration fiscale a mis à jour sa FAQ sur les mesures d’accompagnement des entreprises
COVID - Report du paiement des taxes foncières
Bruno Le Maire et Olivier Dussopt annoncent une mesure exceptionnelle de report de trois mois du paiement des taxes foncières
TPE-PME : Crédit d’impôt pour la rénovation énergétique
Mise en place d’un crédit d’impôt pour la rénovation énergétique des locaux des TPE et PME
Projet de loi de finances pour 2021 : Principales mesures fiscales pour les entreprises
Le projet de loi de finances pour 2021 a été présenté en Conseil des ministres et déposé à l’Assemblée nationale le 28 septembre 2020.…
Signature second accord d’équivalence MASE-France Chimie et VCA
Une coopération pour un passeport SSE européen dans l’industrie et les services
COVID-19 - Plans de règlement aux entreprises rencontrant des difficultés
En raison de l'impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité économique, la direction générale des Finances publiques (DGFiP) a…
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