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Lancement des trophées Responsible Care® 2024
Ces trophées récompensent des démarches RSE remarquables des entreprises adhérentes de France Chimie et signataires de la charte Responsible…
L'Echo de l'Eco n°18 - octobre 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Stratégie de mobilisation du foncier industriel : le rapport Mouchel-Blaisot
Le préfet Mouchel-Blaisot, missionné par les ministres de l’Industrie et de la Transition Ecologique, a remis le 25 juillet dernier ses…
Chargement déchargement
L’interdiction du chargement-déchargement est vue dans certains pays européen, comme une contribution à l’amélioration de la profession…
Loi Zéro-Artificialisation Nette (ZAN) : que retenir pour les entreprises
La loi ZAN a été promulguée le 20 juillet dernier. Elle entend préciser les modalités pratiques d’application de l’objectif ZAN et…
Ports fluviaux « arrêté TMD »
Basé sur le retour d’expérience de l’accident ayant eu lieu à Beyrouth le 4 août 2020 et les conclusions transposables en France, la…
Direction générale des Infrastructures, Transports et des MobilitésDGITM France CHIMIE
Le partenariat DGITM et France Chimie développé depuis des années continue au travers d’une série de réunion « filière Chimie » en…
Transport France-Italie : situation au 13 septembre 2023
Un éboulement intervenu dimanche 27 août vers La Praz, en Maurienne, a donné lieu un blocage de la circulation routière sur l’A43 et fer…
Nouveau règlement machines : quels changements ?
EUROGIP publie aujourd’hui en français l’analyse comparative du nouveau Règlement Machine avec la directive de 2006 abrogée.
Proposition de restriction pour les Bisphénols retirée
L’Allemagne resoumettra leur proposition une fois celle-ci mise à jour.
Droit douanier
Projet de réforme du Code des Douanes de l’Union Consultation européenne – 31 octobre
Proposition de cinq nouvelles substances extrêmement préoccupantes SVHCs
Consultation publique, sur les cinq substances, ouverte jusqu’au 16 octobre.
Startups, PME, la 12e édition du concours #iNov est ouverte !
Le Secrétariat Général Pour l’Investissement a indiqué que l’appel à projets au concours d'innovation - i-Nov est ouvert
Déclaration en douane
Exigences douanières en matière de données et impact de la mauvaise qualité des informations renseignées
Un nouveau règlement pour le transport de matières dangereuses par voies fluviales mis en consultation, modifiant l’arrêté TMD
Une nouvelle consultation jusqu’au 05/09/2023, concernant le projet d’arrêté qui définit les conditions de désignation des lieux où…
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