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- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Déchets et Économie Circulaire X
- Politique douanière X
- Transport et logistique X
- TVA X
- EFFACER VOS FILTRES
Synthèse enquête adhérents pour transport et logistique
Administrée en avril 2023, l’enquête transports et logistique menée auprès des adhérents de France Chimie a montré une piste de progrès…
Déploiement du service d’accompagnement fiscal des PME
Ce service a vocation à répondre aux problématiques fiscales spécifiques rencontrées par les PME, et à sécuriser les opérations…
TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES RESTRUCTURATION DE FRET SNCF
Pour éviter 5,3 milliards d’amende et la liquidation de Fret SNCF, le Gouvernement propose à Bruxelles un plan de discontinuité économique…
DROIT DOUANIER
Code des Douanes National et nouvelles menaces Refonte du Code des Douanes de l’Union
Colloque national Recyclage plastique : le virage de l’économie circulaire est pris !
Le Colloque national Recyclage plastique, qui a réuni mi-mai à Lyon plus de 180 personnes, est l’illustration du virage et de…
Généralisation de la facturation électronique – Nouvelles précisions pour les TPE-PME
L’administration fiscale vient de publier 4 nouvelles fiches d'information à destination des TPE-PME
Réussir la facturation électronique – Replay Webinaire TOSHIBA France
France Chimie se mobilise pour soutenir ses adhérents dans leur mise en conformité avec la réforme de la facturation électronique, qui…
Règlement REACH et Douane
Annexe XVII de REACH source de blocages à l’importation Précisions de la commission européenne
La Cour des comptes a publié son rapport sur le budget de l’Etat en 2022
Le déficit du budget de l’État se maintient à un niveau élevé en 2022, - 151,4 Md€, soit une dégradation de 58,8 Md€ par rapport à…
L'ECHO DE L'ECO N°16 - MAI 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Accord européen sur les carburants d'aviation durable
Etape franchie avec un accord sur les règles "ReFuelEU Aviation" dans le but d'augmenter l’utilisation des biocarburants avancés ou de…
Ouverture de l’appel à projets 2023 de l’ADEME sur l’électrification des poids lourds et enquête
L’appel à projets « Ecosystèmes des véhicules lourds électriques » , 55 millions pour soutenir l’acquisition de camions…
Facturation électronique
Les opérateurs de dématérialisation souhaitant intégrer le dispositif de la facturation électronique devront avoir obtenu préalablement la…
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