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- Biodiversité X
- Brexit X
- Inclusion, diversité, égalité des chances X
- Politique douanière X
- EFFACER VOS FILTRES
Relations avec le Royaume-Uni
Conférence BREXIT – Présidence française de l’UE Marquage UKCA et UKNI
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES DOUANES - AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Transfert du rattachement régional & création d’un service spécialisé
Relations avec le Royaume-Uni
Des blocages du côté britannique ? Conférence BREXIT dans le cadre de la PFUE
Relations avec le Royaume-Uni
Le passage de la frontière du côté britannique Déclaration du fournisseur Marquage UKCA
Déclaration en douane
Modifications de certaines dispositions en cas de rectification ou d’invalidation
PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS DÉCLARATION DU FOURNISSEUR
Partage du document de position France Chimie
Relations avec le Royaume-Uni
Le passage de la frontière du côté britannique à compter du 1 er janvier 2022
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