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- Politique douanière X
- Relations Pays tiers hors accords de libre échange X
- Santé - sécurité au travail X
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L'Echo de l'Eco n°18 - octobre 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Le Projet de Loi de Finances (PLF) 2024 dévoilé par le Gouvernement
Le Gouvernement a présenté le texte en Conseil des Ministres, qui est examiné au Parlement ce mois d’octobre
Les surcapacités pétrochimiques en Chine pèsent sur la production chimique européenne
Dans un contexte de retournement du marché, les surcapacités pétrochimiques existantes ou projetées en Chine font pression sur les coûts de…
Activité dégradée pour la chimie en France sur la première partie de l’année 2023
A fin juillet 2023, l’activité de la chimie en France demeure dégradée
Mécanisme ajustement carbone aux frontières (MACF)
Entrée en vigueur au 1 er octobre - Guide pratique de la DGEC
Un plus fort repli pour la chimie européenne en 2023
Courant de l’été, le Cefic a publié sa prévision pour la chimie européenne en 2023, s’attendant à un repli de 8 % en volume
Nouveau règlement machines : quels changements ?
EUROGIP publie aujourd’hui en français l’analyse comparative du nouveau Règlement Machine avec la directive de 2006 abrogée.
Droit douanier
Projet de réforme du Code des Douanes de l’Union Consultation européenne – 31 octobre
Déclaration en douane
Exigences douanières en matière de données et impact de la mauvaise qualité des informations renseignées
Vietnam : exigences de connaître la composition des produits
Courrier cosigné par le CEFIC aux douanes vietnamiennes
MACF : La Commission précise les modalités d’application pour la phase transitoire
La Commission européenne a publié le règlement d’exécution et ses annexes, ainsi que des orientations écrites, relatifs aux obligations…
Campagne nationale 2023 du Système d’inspection du travail
La campagne portera sur les équipements de travail mobiles et de levage et les risques de heurts engin/piéton. La période de contrôle est…
Repérage amiante avant travaux : le nombre d’opérateurs de repérage formés n’est pas suffisant
La DGT nous informe que les services d’inspection du travail ne pourront pas à ce stade exiger des donneurs d’ordre, qu’ils fassent appel…
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