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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Accords d'entreprise & Représentation du personnel X
- Aides à la prévention X
- Autres réglementations X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Biodiversité X
- ChemTech X
- Chiffres clés et conjoncture X
- CLP - Fiche de Données Sécurité X
- Contrôle, contentieux et recouvrement X
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- Fiscalité environnementale et énergétique X
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- Relations Pays tiers hors accords de libre échange X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- SAICM & initiatives internationales X
- Salaires minima de branche X
- Santé - sécurité au travail X
- TPE - PME - ETI X
- Transition énergétique X
- TVA X
- EFFACER VOS FILTRES
ZAN : Publication de l'arrêté Projets d'Envergure Nationale ou Européenne d'intérêt national majeur (PENE)
Les 12 500 ha du forfait national foncier disponible sur la période 2021-2031 dans le cadre des objectifs de Zéro-Artificialisation Nette ont…
Suivi de la décarbonation de l’industrie
Le Secrétariat Général à la Planification Ecologique établit un suivi de la décarbonation de l’industrie en France.
Un nouveau site Web pour découvrir les startups de la Chimie
La ChemTech, le réseau créé par Bpifrance et France Chimie pour aider les startups de la Chimie à se développer, lance aujourd’hui…
Plan de transition sectoriels de l’ADEME pour le chlore et l’éthylène
Décarboner l’industrie de l’éthylène et du chlore à 2050 : restitution finale des deux Plans de Transition Sectoriels de l’ADEME.
ASSURANCE-CHOMAGE : PROJET DE DECRET DE CARENCE
À la suite de la publication de l’arrêté du 10 mai 2024 portant refus d’agrément de la convention d’assurance-chômage signée en…
Des signes d’amélioration pour la chimie européenne en début d’année 2024
Dans son dernier rapport économique de mai, le Cefic entrevoit une légère amélioration de la chimie européenne au premier trimestre 2024 en…
Rapport du Sénat sur les soutiens à la décarbonation de l’industrie
Un rapport de la Commission des finances du Sénat pointe l’inadéquation entre les aides à la décarbonation de l’industrie et les…
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
La Lettre technique n° 332 - mai 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
France Chimie rejoint la Communauté « Les entreprises s’engagent »
France Chimie rejoint ce groupement d’intérêt public qui vise à créer des espaces de coopération entre l’Etat, les entreprises, et la…
Chaleur nucléaire
Atelier « Chaleur nucléaire : une nouvelle solution pour décarboner ? », organisé par la Sfen, le 11 juin après-midi, à la Maison de…
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