Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
2241 Résultats
Page
- Autres réglementations X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Biodiversité X
- Chiffres clés et conjoncture X
- Classement - Origine - Valeur X
- CLP - Fiche de Données Sécurité X
- Contrôle, contentieux et recouvrement X
- Cybersécurité X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Énergie X
- Fiscalité X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Fiscalité internationale X
- Fiscalité locale X
- Inclusion, diversité, égalité des chances X
- Investissements X
- Nanomatériaux X
- Politique douanière X
- Produits biocides X
- Produits chimiques X
- Produits sous contrôle X
- Protection des travailleurs X
- Risques au poste de travail X
- SAICM & initiatives internationales X
- Salaires & avantages sociaux X
- Salaires minima de branche X
- Santé - sécurité au travail X
- Sécurité économique et extraterritorialité X
- Sites et qualité des Sols X
- TVA X
- EFFACER VOS FILTRES
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
La Lettre technique n° 332 - mai 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
France Chimie rejoint la Communauté « Les entreprises s’engagent »
France Chimie rejoint ce groupement d’intérêt public qui vise à créer des espaces de coopération entre l’Etat, les entreprises, et la…
Chaleur nucléaire
Atelier « Chaleur nucléaire : une nouvelle solution pour décarboner ? », organisé par la Sfen, le 11 juin après-midi, à la Maison de…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mai 2024.
Se préparer à NIS 2 - Catalogue de solutions et services de confiance
Le Groupement des Champions français et européens de la Cyber et du Cloud de Confiance (Hexatrust) a diffusé catalogue de solutions et…
Panorama des aides financières pour renforcer sa cybersécurité
Le Groupement des Champions français et européens de la Cyber et du Cloud de Confiance (Hexatrust) a diffusé son panorama des aides…
Formation MACF
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
Adoption de la réforme du marché européen de l’électricité
Le règlement européen encadrant le fonctionnement des marchés de l’électricité a été publié au Journal officiel de l’Union…
Soutien à la décarbonation de l’industrie en France
La Commission européenne approuve une nouvelle aide de l’Etat français en faveur de la transition énergétique de l’industrie.
Création d’un nouveau groupe de travail Achats Responsables
Dans un contexte où la RSE est de plus en plus indispensable, France Chimie souhaite élaborer avec ses adhérents des orientations pour la…
Page