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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Accords commerciaux de l'UE X
- Aides à la prévention X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Biodiversité X
- Brexit X
- Brexit et réglementation X
- Classement - Origine - Valeur X
- CLP - Fiche de Données Sécurité X
- Commerce International et Douane X
- Cybersécurité X
- Défense commerciale X
- Développement à l'international X
- Droits et taxes X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Epargne collective X
- Études d'impact environnemental X
- Fiscalité internationale X
- Fiscalité locale X
- Frais de santé X
- Garanties Financières (fermeture) X
- Investissements X
- Perturbateurs endocriniens X
- Protection des travailleurs X
- Recherche et innovation X
- Relations Pays tiers hors accords de libre échange X
- Risques chimiques X
- Salaires & avantages sociaux X
- Salaires minima de branche X
- Santé - sécurité au travail X
- Sécurité économique et extraterritorialité X
- Sites et qualité des Sols X
- Transport et logistique X
- EFFACER VOS FILTRES
ZAN : Publication de l'arrêté Projets d'Envergure Nationale ou Européenne d'intérêt national majeur (PENE)
Les 12 500 ha du forfait national foncier disponible sur la période 2021-2031 dans le cadre des objectifs de Zéro-Artificialisation Nette ont…
Un nouveau site Web pour découvrir les startups de la Chimie
La ChemTech, le réseau créé par Bpifrance et France Chimie pour aider les startups de la Chimie à se développer, lance aujourd’hui…
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
Accord commercial UE/Canada (CETA)
Echange de France Chimie avec l’Ambassadeur du Canada – Consultation publique de la Commission européenne
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mai 2024.
Se préparer à NIS 2 - Catalogue de solutions et services de confiance
Le Groupement des Champions français et européens de la Cyber et du Cloud de Confiance (Hexatrust) a diffusé catalogue de solutions et…
Panorama des aides financières pour renforcer sa cybersécurité
Le Groupement des Champions français et européens de la Cyber et du Cloud de Confiance (Hexatrust) a diffusé son panorama des aides…
Formation MACF
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
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