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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2024.
Energo : Transformer le biogaz en ressources d’avenir
Energo marque une nouvelle étape dans l’élaboration de solutions de valorisation énergétique d’avenir. Grâce à un procédé et un…
Conflit en Ukraine et sanctions Russie/Biélorussie
En attendant la validation du 14 ème paquet de sanctions par le Conseil européen de l’UE
Tableau de bord relatif à la cybersécurité des systèmes d’information industriels
Les éclairages d’experts en cybersécurité ont été apportés sur ce thème lors d’un webinaire organisé par France Chimie le 5 juin…
Plan national d’adaptation au changement climatique
Un projet de Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC-3) est suspendu en raison de la dissolution de l’Assemblée national…
Position des Etats membres sur l’objectif de décarbonation de l’UE à l’horizon 2040
Les États membres expriment leur préoccupation concernant la compétitivité de l’Union européenne dans le contexte d’un objectif de…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2024.
Aide au paiement des factures d’énergie
Le Gouvernement donne aux ETI jusqu’au 30 juin 2024 pour demander une aide au paiement des factures de gaz et d’électricité au titre de…
ZAN : Publication de l'arrêté Projets d'Envergure Nationale ou Européenne d'intérêt national majeur (PENE)
Les 12 500 ha du forfait national foncier disponible sur la période 2021-2031 dans le cadre des objectifs de Zéro-Artificialisation Nette ont…
Suivi de la décarbonation de l’industrie
Le Secrétariat Général à la Planification Ecologique établit un suivi de la décarbonation de l’industrie en France.
Un nouveau site Web pour découvrir les startups de la Chimie
La ChemTech, le réseau créé par Bpifrance et France Chimie pour aider les startups de la Chimie à se développer, lance aujourd’hui…
Plan de transition sectoriels de l’ADEME pour le chlore et l’éthylène
Décarboner l’industrie de l’éthylène et du chlore à 2050 : restitution finale des deux Plans de Transition Sectoriels de l’ADEME.
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