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- Aides à la prévention X
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- Fiscalité environnementale et énergétique X
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Compensation des coûts indirects 2023
Les entreprises produisant des produits chimiques inorganiques de base et de l’hydrogène peuvent bénéficier d’une compensation partielle…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 février 2024 .
Adaptation au changement climatique : l’avis rendu par le CNPST vient d’être publié
Le Comité National de Prévention et de Santé au Travail (CNPST) appelle les acteurs économiques et les pouvoirs publics à prendre en compte…
La Lettre technique n° 329 - février 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Le plan d’actions « Energie 2024 » de France Chimie
France Chimie renforce son accompagnement des entreprises pour les aider à mettre en œuvre leur décarbonation et trouver les dispositifs…
Bilan gaz 2023
Le gestionnaire du réseau national de transport de gaz (GRT Gaz) a publié, le 27 février 2024, son bilan de l’équilibre entre l’offre et…
La Fondation de l’Académie de Médecine publie son livre blanc et plaide notamment pour la création d’un GIEC produits chimiques
Le livre blanc « Pollution chimique et santé publique » de la Fondation de l’Académie de Médecine synthétise les enseignements d’un…
Guide de l'ADEME : Comment les entreprises peuvent s'adapter au changement climatique ?
L'impact croissant du changement climatique sur les entreprises nécessite des actions concrètes. L'ADEME propose un guide pratique pour aider…
Futur cadre de régulation pour l’approvisionnement en électricité
Avec le report du projet de loi « Souveraineté énergétique », les consommateurs d’électricité tardent à disposer d’un…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 janvier 2024.
Prévention du risque incendie vis-à-vis des déchets
L’arrêté du 8 janvier 2024 modifie les arrêtés relatifs aux prescriptions générales applicables aux installations soumises à…
Bilan électrique 2023
Le gestionnaire du réseau national de transport d’électricité (RTE) a publié, le 8 février 2024, son bilan de l’équilibre entre…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2024.
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