Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
357 Résultats
Page
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Chiffres clés et conjoncture X
- Droits et taxes X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- EFFACER VOS FILTRES
Circulaire T 673 : comprendre le Bref WGC
Cette circulaire technique relative au Bref WGC s’adresse aux exploitants qui élaborent leur dossier de réexamen IED. Elle apporte des…
Les droits de douane dans le monde
Publication 2023 de l’OMC sur les profils tarifaires de plus de 170 pays
L'ECHO DE L'ECO n°17
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Sécheresse : nouvelles mesures de restriction d’eau visant les ICPE
L’arrêté « sécheresse » du 30 juin 2023 est entré en vigueur le 6 juillet 2023. Il s’applique si d’autres dispositions locales…
Prélèvement à la source 2023 : Grilles des taux par défaut
Dans une mise à jour de la base BOFIP (documentation fiscale), l’administration communique les grilles des taux par défaut du prélèvement…
Provision pour résilience au profit des entreprises captives de réassurance
L'administration fiscale vient de commenter la mesure de la loi de finances pour 2023 autorisant les captives de réassurance à constituer une…
Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux : c’est parti
L’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l'analyse des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE a été publié. Les ICPE soumises aux rubriques 3400…
MOINS COMPÉTITIVE, LA CHIMIE EN FRANCE FAIT AUSSI FACE À UNE BAISSE DE LA DEMANDE
L’analyse des échanges extérieurs de la chimie sur le premier trimestre 2023 met en évidence deux facteurs de frein à sa croissance : la…
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Consultation sur le futur règlement d’exécution
Page