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L'ECHO DE L'ECO N°16 - MAI 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Révision de REACH : évolution des exigences standards d’information
Le CARACAL a publié récemment des projets d’évolution des annexes de REACH, relatives aux exigences d’information pour l’enregistrement…
Évaluation par l’ECHA des résultats de 55 études étendues de toxicité pour la reproduction sur une génération
L'objectif de ce projet mené par l’ECHA dans le cadre de REACH est d'évaluer les performances de l'étude étendue de toxicité pour la…
4 entreprises de la Chimie boostées grâce à l’accélérateur Chimie-Plasturgie
Bpifrance, France Chimie, Polyvia et l’ADEME se sont associés dans le cadre d’un Accélérateur Chimie-Plasturgie pour accompagner 12…
Diisocyanates : France Chimie se mobilise
France Chimie accompagne les entreprises et artisans dans la mise en œuvre de leur obligation de formation pour une utilisation sûre des…
Campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique
Des entreprises sont volontaires pour participer à la campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique (PSES)
Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises
Plafonds d’exonération applicables pour 2022 dans les zones urbaines en difficulté
Classement tarifaire et biens à double usage
Publication de la table de corrélation NC/BDU en vigueur au 17 janvier 2023
VALEUR EN DOUANE
Dématérialisation de la gestion des autorisations d’ajustement de la valeur en douane (AJ) - 1 er avril 2023
L'ECHO DE L'ECO N°15 - JANVIER 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
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