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- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Chiffres clés et conjoncture X
- Convention collective & accords de branche X
- Cybersécurité X
- Défense commerciale X
- Développement à l'international X
- Énergie X
- Fiscalité locale X
- Frais de santé X
- Nanomatériaux X
- Politique douanière X
- Produits sous contrôle X
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- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- RSE X
- SAICM & initiatives internationales X
- Salaires minima de branche X
- Sécurité et sûreté des sites industriels X
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Suppression de l’obligation de constituer des garanties financières pour la mise en sécurité des sites à leur fermeture
Le contrat liant l’exploitant à un organisme financier ne doit pas être renouvelé pour les garanties financières portant sur la mise en…
Stratégie nationale de capture, stockage et utilisation du carbone
Le ministère de l’Economie a publié, le 4 juillet, un document qui préfigure le projet de stratégie nationale de capture, stockage et…
Système Automatisé à l'Exportation (AES)
Système Automatisé à l'Exportation (AES) – Note aux opérateurs
Rapport de la Commission d’enquête sénatoriale sur l’électricité
La Commission d’enquête sénatoriale sur l’électricité réclame un changement de politique énergétique en faveur du nucléaire et…
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
L’enquête est ouverte jusqu’au 12 juillet. N’attendez pas pour y répondre !
Plafond d’émissions de gaz à effet de serre pour l’hydrogène bas-carbone
Un arrêté fixe le plafond d’émission de gaz à effet de serre de l’hydrogène bas-carbone à 3,38 kg CO2éq /kg H2 .
Refonte des systèmes d’information douaniers
TRANSIT : Delta T - NCTS phase 5 Point d’avancement du projet
Ouverture d’une enquête antidumping
Résines époxydes originaires de Chine, Corée du Sud, Taïwan et Thaïlande
Zoom sur le Responsible Care Diagnostic Confirmé avec Diane Bausson - Calyxia
Calyxia fournit des solutions de micro-encapsulation pour des acteurs industriels variés. Grâce au soutien de France Chimie, elle a pu…
Appel à Manifestation d’Intérêt décarbonation de l’industrie
Au travers d’une consultation publique, l’ADEME lance un Appel à Manifestation d’Intérêt portant sur un futur soutien public aux grands…
Enquête Cybermalveillance sur la maturité cyber des TPE/PME
Répondez à l'enquête sur la maturité des TPE-PME en termes de cybersécurité.
La Lettre technique n° 333 - juin 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
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