Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
456 Résultats
Page
- Convention collective & accords de branche X
- Fiscalité locale X
- SAICM & initiatives internationales X
- Transport et logistique X
- EFFACER VOS FILTRES
Du nouveau pour le 44 tonnes transfrontalier
La Commission européenne a adopté le 11 juillet 2023 un nouveau Paquet de mesures appelé « Greendeal du transport de fret »
L'ECHO DE L'ECO n°17
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Baromètre transport ferroviaire de marchandises 2022
L’Autorité de Régulation des Transports vient des publier les principaux chiffres clés du marché ferroviaire en France et en Europe. Vous…
Définition des établissements industriels
Dans une mise à jour de sa base Bofip (documentation fiscale), l'administration commente la définition et l'évaluation des locaux industriels…
Vers un retour de l’écotaxe pour le transport de marchandises dans le cadre de la loi climat et résilience du 22/12/2021 ?
Suite à la Loi de décentralisation « 3DS » du 21 février 2022, trois régions (Auvergne-Rhône-Alpes, Grand Est et Occitanie) se sont…
Synthèse enquête adhérents pour transport et logistique
Administrée en avril 2023, l’enquête transports et logistique menée auprès des adhérents de France Chimie a montré une piste de progrès…
TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES RESTRUCTURATION DE FRET SNCF
Pour éviter 5,3 milliards d’amende et la liquidation de Fret SNCF, le Gouvernement propose à Bruxelles un plan de discontinuité économique…
Flash social N ° 2023-06 : Reconduction de l’accord Activité partielle pour une durée de 9 mois : 3 intentions de signature
Trois organisations syndicales ont d’ores et déjà fait part de leur intention de signature (CFDT, CFE-CGC, FO)
Activité partielle : un projet d’accord reconduisant le dispositif pour 9 mois est ouvert à la signature
Un projet d’accord reconduisant le dispositif pour 9 mois est ouvert à la signature
Avis d'acompte 2023 de Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)
Les avis d'acompte 2023 de CFE sont consultables en ligne à compter du 25 mai 2023 dans l'espace professionnel des entreprises depuis le site…
L'ECHO DE L'ECO N°16 - MAI 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Accord européen sur les carburants d'aviation durable
Etape franchie avec un accord sur les règles "ReFuelEU Aviation" dans le but d'augmenter l’utilisation des biocarburants avancés ou de…
Ouverture de l’appel à projets 2023 de l’ADEME sur l’électrification des poids lourds et enquête
L’appel à projets « Ecosystèmes des véhicules lourds électriques » , 55 millions pour soutenir l’acquisition de camions…
Page