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- Aides à la prévention X
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Adaptation au changement climatique : l’avis rendu par le CNPST vient d’être publié
Le Comité National de Prévention et de Santé au Travail (CNPST) appelle les acteurs économiques et les pouvoirs publics à prendre en compte…
Programme Eau : la réponse de France Chimie
La réponse de France Chimie pour accompagner tous ses adhérents sur le programme Eau.
La Fondation de l’Académie de Médecine publie son livre blanc et plaide notamment pour la création d’un GIEC produits chimiques
Le livre blanc « Pollution chimique et santé publique » de la Fondation de l’Académie de Médecine synthétise les enseignements d’un…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 janvier 2024.
Suppression des garanties financières de mise en sécurité à fermeture
La loi du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verte supprime l’obligation pour les ICPE de constituer des garanties financières de mise…
Installations classées (ICPE) – Restez à jour pour votre garantie financière
Les installations ICPE sont soumises à l’obligation de constituer une garantie financière pour exercer leur activité.
Prévention du risque incendie vis-à-vis des déchets
L’arrêté du 8 janvier 2024 modifie les arrêtés relatifs aux prescriptions générales applicables aux installations soumises à…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2024.
Prévention du risque incendie vis-à-vis des déchets
Deux arrêtés imposent de nouvelles prescriptions relatives à la prévention du risque incendie au sein des installations soumises à…
Extension du champ de l'arrêté du 4 octobre 2010 sur la prévention des risques accidentels
L’ Arrêté du 22 décembre 2023 modifie certaines dispositions de l'arrêté du 4 octobre 2010 modifié pour étendre les dispositions sur la…
Lancement d’un plan national sur l’infertilité
L’INSEE a établi que la natalité en France a baissé de 6,6 % en 2023. En réaction, Emmanuel Macron a annoncé dans son allocution du 16…
Publication de la loi de finances 2024
La loi n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 fait la part belle à l’industrie verte, l’énergie et la transition énerg�…
Veille réglementaire SSE du 1er au 31 décembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 31 décembre 2023.
Relations avec le Royaume-Uni
Règles d’origine applicables aux batteries et véhicules électriques jusqu’en 2027
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