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- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Nanomatériaux X
- Produits biocides X
- EFFACER VOS FILTRES
Bref LVIC
La réunion de démarrage (« kick-off meeting ») de la révision du Bref relatif à la chimie inorganique à grand volume de production…
L’association NanoMesureFrance voit le jour
Le lancement de NanoMesureFrance se fera le 8 décembre 2022. L’objectif de l’association est de « produire des données de qualité pour…
Synapse ferme bien au 1er janvier 2023
Le 2 octobre, le ministère de la Santé et de la Prévention a publié un avis (JO n° 229) informant les fabricants, importateurs et…
Etude Eau : c’est parti !
France Chimie démarre une étude portant sur la préservation de la ressource en eau et l’efficacité hydrique des sites de la chimie.
BREF WGC
Le projet de décision d’exécution de la Commission établissant les conclusions sur les MTD pour les systèmes communs de gestion et de…
Report en arrière des déficits
Bercy clarifie les modalités de détermination du bénéfice d’imputation
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