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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Cybersécurité X
- Fiscalité locale X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- EFFACER VOS FILTRES
Les conclusions de la Commission poussières sont publiées
Des recommandations sont faites par la Commission, qui concernent tant les employeurs, que les branches professionnelles et les pouvoirs publics…
L'Echo de l'Eco n°18 - octobre 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Nouveau règlement machines : quels changements ?
EUROGIP publie aujourd’hui en français l’analyse comparative du nouveau Règlement Machine avec la directive de 2006 abrogée.
Campagne nationale 2023 du Système d’inspection du travail
La campagne portera sur les équipements de travail mobiles et de levage et les risques de heurts engin/piéton. La période de contrôle est…
Repérage amiante avant travaux : le nombre d’opérateurs de repérage formés n’est pas suffisant
La DGT nous informe que les services d’inspection du travail ne pourront pas à ce stade exiger des donneurs d’ordre, qu’ils fassent appel…
Portail numérique pour le dépôt du document unique DUERP : l’IGAS rend un avis défavorable à sa mise en place
Le portail numérique n’étant pas créé, l’obligation de dépôt du DUERP au 1 er juillet 2023, applicable aux entreprises de 150…
L'ECHO DE L'ECO n°17
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Définition des établissements industriels
Dans une mise à jour de sa base Bofip (documentation fiscale), l'administration commente la définition et l'évaluation des locaux industriels…
Prélèvement à la source 2023 : Grilles des taux par défaut
Dans une mise à jour de la base BOFIP (documentation fiscale), l’administration communique les grilles des taux par défaut du prélèvement…
Provision pour résilience au profit des entreprises captives de réassurance
L'administration fiscale vient de commenter la mesure de la loi de finances pour 2023 autorisant les captives de réassurance à constituer une…
Philippe Netzer-Joly est nommé président du Comité Cyber de France Chimie
Le Comité traite des enjeux et questions de cybersécurité et de transformation numérique pour le secteur
Webinaire ANSSI – France Chimie : tous les conseils cyber pour protéger votre entreprise !
France Chimie et l’ANSSI ont proposé un webinaire dédié à la cybersécurité des PME le 21 juin dernier. Retrouvez-vous tous les conseils…
Lancement de la nouvelle enquête nationale de biosurveillance ALBANE
Cette nouvelle enquête sur la santé, la biosurveillance, l’alimentation et la nutrition (ALBANE) est lancée pour mesurer l’imprégnation…
Formation obligatoire pour une utilisation sûre des diisocyanates : êtes-vous prêts ?
A partir du 24 août 2023, les travailleurs devront avoir suivi une formation avant toute utilisation industrielle ou professionnelle de produit…
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