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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Autres réglementations X
- Brexit X
- Convention collective & accords de branche X
- EFFACER VOS FILTRES
Campagne nationale 2023 du Système d’inspection du travail
La campagne portera sur les équipements de travail mobiles et de levage et les risques de heurts engin/piéton. La période de contrôle est…
Publication de la restriction du Formaldéhyde dans REACH
La restriction REACH sur le formaldéhyde et les substances libérant du formaldéhyde a été adoptée par la Commission, plus de 5 ans après…
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Accord partiel à Bruxelles sur la révision du règlement de 2009
Flash social N ° 2023-06 : Reconduction de l’accord Activité partielle pour une durée de 9 mois : 3 intentions de signature
Trois organisations syndicales ont d’ores et déjà fait part de leur intention de signature (CFDT, CFE-CGC, FO)
La France est-elle vraiment le mauvais élève de l’Europe en matière d’accidents du travail ?
Selon les travaux rendus par EUROGIP en Commission spécialisée du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT), les statistiques…
Indicateurs 2021 accidents du travail et maladies professionnelles (circulaire ST24)
La sinistralité accident du travail / maladie professionnelle (AT/MP) de la composante chimie du CTN E continue de baisser en 2021, par…
Activité partielle : un projet d’accord reconduisant le dispositif pour 9 mois est ouvert à la signature
Un projet d’accord reconduisant le dispositif pour 9 mois est ouvert à la signature
Relations avec le Royaume-Uni
Règles d’origine des matériaux actifs cathodiques destinés à des batteries pour véhicules électriques
Relations avec le Royaume-Uni
Fonctionnement des frontières du côté britannique Adhésion du Royaume-Uni à l’accord de libre-échange transpacifique
Évaluation par l’ECHA des résultats de 55 études étendues de toxicité pour la reproduction sur une génération
L'objectif de ce projet mené par l’ECHA dans le cadre de REACH est d'évaluer les performances de l'étude étendue de toxicité pour la…
Relations avec le Royaume-Uni
Les Etats membres de l’UE soutiennent le « cadre de Windsor » Le Parlement britannique valide
Diisocyanates : France Chimie se mobilise
France Chimie accompagne les entreprises et artisans dans la mise en œuvre de leur obligation de formation pour une utilisation sûre des…
Campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique
Des entreprises sont volontaires pour participer à la campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique (PSES)
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