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Enquête investissements de la chimie en France : investissements soutenus depuis la crise mais essoufflement attendu de la dynamique en 2024
Dans un contexte économique difficile, la dynamique de l’investissement de la Chimie en France a perduré en 2023. Toutefois, la dégradation…
Exportation de biens à double usage (civil et militaire)
Arrêté national sur les licences « grand projet » + Contrôle des logiciels vers la Russie
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 février 2024 .
Adaptation au changement climatique : l’avis rendu par le CNPST vient d’être publié
Le Comité National de Prévention et de Santé au Travail (CNPST) appelle les acteurs économiques et les pouvoirs publics à prendre en compte…
Substances Nocives et Potentiellement Dangereuses (SNPD) à déclarer avant le 31 mars 2024
La France a ratifié la convention relative aux substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) transportées par voie maritime le 23…
Convention internationale pour l’interdiction des armes chimiques (CIAC)
Nouvel arrêté national relatif aux modalités de déclaration des activités concernées
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 janvier 2024.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2024.
La chimie européenne confirme son fort retrait en 2023
Dans son dernier rapport économique, le Cefic confirme la forte dégradation de la chimie européenne en 2023, tant en volume qu’en chiffre…
Veille réglementaire SSE du 1er au 31 décembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 31 décembre 2023.
L'ECHO DE L'ECO n°19 - janvier 2024
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
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