Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
1650 Résultats
Page
- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Actualités générales X
- Autres réglementations X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Biodiversité X
- Brexit et réglementation X
- ChemTech X
- Contrôle, contentieux et recouvrement X
- Convention collective & accords de branche X
- Droits et taxes X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Emploi & formation X
- Énergie X
- Études d'impact environnemental X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Frais de santé X
- Garanties Financières (fermeture) X
- Investissements X
- Nanomatériaux X
- Politique douanière X
- Produits biocides X
- Produits sous contrôle X
- Rémunération X
- Salaires minima de branche X
- Sécurité et sûreté des sites industriels X
- Sites et qualité des Sols X
- Transition énergétique X
- TVA X
- EFFACER VOS FILTRES
Les prochaines rencontres régionales de la plateforme Je-décarbone
La plateforme Je-décarbone reprend son Tour de France de décarbonation. France Chimie, partenaire de Je-décarbone, vous invite à plusieurs…
Transport routier en Roumanie : le système RO e-Transport renforcé
Depuis le 1 er juillet 2024, des catégories de produits chimiques sont concernées par le système électronique roumain RO e-Transport.
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
La date limite pour y participer est repoussée au 16 août mais n’attendez pas pour y répondre !
Plan national énergie/climat de la France
Malgré un contexte politique fortement incertain, la France a soumis son plan énergie/climat à la Commission européenne pour se conformer à…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2024.
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Autorité compétente, sanctions, impact : les dernières évolutions
Transfert de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE)
Report en 2026 voire même en 2027 !
Etude BusinessEurope
BusinessEurope publie une étude sur les politiques énergie/climat de l’Union européenne et recommande des mesures fortes pour soutenir la…
Suppression de l’obligation de constituer des garanties financières pour la mise en sécurité des sites à leur fermeture
Le contrat liant l’exploitant à un organisme financier ne doit pas être renouvelé pour les garanties financières portant sur la mise en…
Stratégie nationale de capture, stockage et utilisation du carbone
Le ministère de l’Economie a publié, le 4 juillet, un document qui préfigure le projet de stratégie nationale de capture, stockage et…
Système Automatisé à l'Exportation (AES)
Système Automatisé à l'Exportation (AES) – Note aux opérateurs
Rapport de la Commission d’enquête sénatoriale sur l’électricité
La Commission d’enquête sénatoriale sur l’électricité réclame un changement de politique énergétique en faveur du nucléaire et…
Page