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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Accords d'entreprise & Représentation du personnel X
- Autres réglementations X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
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Stratégie nationale de capture, stockage et utilisation du carbone
Le ministère de l’Economie a publié, le 4 juillet, un document qui préfigure le projet de stratégie nationale de capture, stockage et…
Système Automatisé à l'Exportation (AES)
Système Automatisé à l'Exportation (AES) – Note aux opérateurs
Rapport de la Commission d’enquête sénatoriale sur l’électricité
La Commission d’enquête sénatoriale sur l’électricité réclame un changement de politique énergétique en faveur du nucléaire et…
Plafond d’émissions de gaz à effet de serre pour l’hydrogène bas-carbone
Un arrêté fixe le plafond d’émission de gaz à effet de serre de l’hydrogène bas-carbone à 3,38 kg CO2éq /kg H2 .
Refonte des systèmes d’information douaniers
TRANSIT : Delta T - NCTS phase 5 Point d’avancement du projet
Appel à Manifestation d’Intérêt décarbonation de l’industrie
Au travers d’une consultation publique, l’ADEME lance un Appel à Manifestation d’Intérêt portant sur un futur soutien public aux grands…
Enquête Cybermalveillance sur la maturité cyber des TPE/PME
Répondez à l'enquête sur la maturité des TPE-PME en termes de cybersécurité.
La Lettre technique n° 333 - juin 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Maintenir l’attractivité de la Chimie en France
Maintenir l’attractivité de la Chimie en France : décryptage
Directive NIS 2 : l’opportunité de défendre la Chimie face à une menace cyber grandissante
Directive NIS 2 : décryptage
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2024.
Valeurs limites d’exposition professionnelle
Un appel à contributions est lancé par l’ECHA sur les limites d’exposition professionnelles de l’anthraquinone et d’oximes.
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