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- Aides à la prévention X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Produits sous contrôle X
- EFFACER VOS FILTRES
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Webinaire DGEC du 18 avril – Mise à jour du guide pratique des importateurs
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une explication de texte est prévue par la DGT sur cette nouvelle disposition réglementaire.
France Chimie déploie son Programme d’accompagnement Eau
France Chimie poursuit son accompagnement des entreprises dans leurs démarches de sobriété hydrique avec une nouvelle version de son Guide de…
Matières premières critiques et stratégiques
Questionnaire de la Commission sur la plateforme d’achats en commun – Partenariat stratégique avec la Serbie
Valeur en douane
Renseignement Contraignant sur la Valeur (RCV) / Binding Value Information (BVI) Parution du règlement d’exécution
Matières premières critiques et stratégiques
Le Conseil de l’UE a adopté le « Critical Raw Materials Act » - Nouveaux partenariats avec des pays tiers
Fonds d’investissement dans la prévention de l’usure professionnelle (FIPU)
Depuis le 18 mars 2024, les employeurs peuvent demander une aide pour prévenir l’usure professionnelle via la subvention Prévention des…
Établir des Valeurs Toxicologiques de Référence pour les PFAS
Le plan d’action ministériel sur les PFAS prévoit de « disposer de normes sur les rejets et les milieux pour guider l’action…
Précurseurs chimiques de drogues
Nouvelle liste de surveillance volontaire - Révision de la législation européenne : audition de France Chimie
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