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FRANCE CHIMIE PARTAGE LES RÉSULTATS D'EXAMEN DE CSTMD
Le Comité sécurité transport de France Chimie partage les résultats d’examen de Conseiller à la Sécurité Transport de Marchandises…
Transport routier en Roumanie : le système RO e-Transport renforcé
Depuis le 1 er juillet 2024, des catégories de produits chimiques sont concernées par le système électronique roumain RO e-Transport.
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2023 (PSER)
La date limite pour y participer est repoussée au 16 août mais n’attendez pas pour y répondre !
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2024.
Clôture d’enquête antisubventions
Importations de certains esters d'alkylphosphate originaires de Chine
Fret aérien chargeur connu : modification des procédures d’inspection/filtrage des envois conditionnés dans des contenants hermétiques
La DGAC nous informe le 11 juillet 2024, de quelques modifications importantes apportées aux mesures transitoires applicables depuis le 1er…
Décarbonation du transport routier
Le remplacement du gazole fossile comme énergie motrice des poids lourds est dorénavant possible en station-service publique suite à un…
Suppression de l’obligation de constituer des garanties financières pour la mise en sécurité des sites à leur fermeture
Le contrat liant l’exploitant à un organisme financier ne doit pas être renouvelé pour les garanties financières portant sur la mise en…
Système Automatisé à l'Exportation (AES)
Système Automatisé à l'Exportation (AES) – Note aux opérateurs
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