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Circulaire administrative : contrôle des dispositions concernant le conseiller à la sécurité pour le transport des marchandises dangereuses pour 2001
Ce document à la rédaction duquel les organisations professionnelles ont été étroitement associées par le biais du CIFMD donne diverses précisions et explications pour faciliter la compréhension de l’arrêté du 17/12/1998 (dit arrêté «conseiller» modifié). T 468
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Restructuration des règlements : contexte et objectifs de la restructuration du RID / ADR
Intervention de M. Deroisy, CEFIC : RID / ADR restructuré, un projet ambitieux, long et complexe.
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Conseiller à la sécurité : les responsabilités pénales et civiles du conseiller et les conséquences en matière de droit du travail
Intervention de Mme Kromarek, TotalFinaElf, et M. Léandri, AUTF : intervention relative aux responsabilités du conseiller à la sécurité.
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Formation des personnes autres que les conducteurs employées au transport de marchandises dangereuses par route : le marginal 10316 et son application
Intervention de M. Lemaire, UIC Normandie : prévention des accidents, sécurité juridique des chefs d'entreprises, compléments des dispositions générales de la formation à la sécurité.
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Restructuration des règlements : l'évolution du code IMDG et de la division 411
Intervention de Mme Pestel Lefévre, direction des Affaires Maritimes et des gens de la mer sur la restructuration du code IMDG.
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La formation des expéditeurs et les règles de l'OACI (aérien) : application à la France
Intervention de M. Le Tonquèze, Ministère des Transports : nouveaux droits pour les exploitants, formations pour des expéditeurs de marchandises dangereuses par transport aérien et leurs responsabilités.
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Conseiller à la sécurité du transport des marchandises dangereuses et les formations obligatoires : aspect réglementaire et rôle du conseiller
Intervention de M. Bonnassieux, Du Pont de Nemours : le cadre réglementaire en Europe et en France ; le conseiller à la sécurité : entreprises concernées, exemptions, statuts, habilitations, déclarations ; aide à l'appréhension de la fonction de conseiller
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Restructuration des règlements : les obligations et les responsabilités des intervenants de la chaîne du transport
Intervention de M. DEVOS, Secrétaire Général du CEFIC : des responsabilités opérationnelles à la responsabilité civile, responsabilités et obligations des intervenants, droit de la responsabilité civile et travaux internationaux.
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Restructuration des règlements : présentation du nouvel ADR, comment s'en servir ?
Intervention de M. Pfauvadel, Mission des Transports des Marchandises Dangereuses : la nouvelle structure du RID / ADR.
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Guide du conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses : 2ème édition
L’arrêté du 17/12/1998 modifié par les arrêtés des 22/12/1999 et 11/12/2000, impose aux entreprises impliquées dans des opérations de chargement, d’emballage, remplissage et transport de marchandises dangereuses, de désigner un conseiller à la sécurité. DT 66
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