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Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Le Conseil de l’UE approuve les simplifications - Nouvel outil de calcul de la DGEC
MACF et déclaration en ligne
Manuel d’utilisation du portail Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et note de la Douane française
Webinaire - Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Statut de déclarant autorisé et projet de simplification
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dispositions concernant l’exportation et les secteurs avals
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Consultation sur le futur règlement d’exécution
Formation MACF
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Accord Parlement/Conseil de l’UE sur les simplifications
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le Parlement européen valide les modifications - Période effective : Calendrier et obligations
MACF et emballages
Des emballages tels que les fûts en aciers et en aluminium peuvent faire l’objet d’une déclaration au titre du MACF
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