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L’emploi d’alternants entre 15 et 18 ans dans les sites industriels de la chimie
Contrairement à une idée reçue, employer du personnel mineur n’est pas interdit dans les sites industriels de la Chimie, y compris classés Seveso seuil haut. DT 13
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Jeunes travailleurs : travaux interdits et réglementés
Cette révision de la ST 2 donne une description mise à jou des dispositions de 2 décrets modifiant les dispositions du code du travail relatives aux jeunes travailleurs publiés au Journal officiel le 13 octobre 2013. ST 2 rev. 1
Santé - sécurité au travail
La sécurité et la préservation de la santé des salariés de l’industrie de la Chimie sont au cœur des préoccupations de France Chimie.…
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Les dérogations prévues par le Code du travail et les accords Chimie en matière de durées maximales de travail et durées minimales de repos
La présente circulaire récapitule les possibilités ouvertes aux employeurs de la Chimie en matière de durées du travail et de temps de repos pour les salariés de plus de 18 ans, en application des dispositions légales et des accords de branche. S2394
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Questions-réponses coronavirus et entreprises
Cette nouvelle version comprend un addendum à la Q/R 9. ST19 Rev 4
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Coronavirus : pratiques des entreprises de la Chimie
La 2e version de ce guide recense, au-delà des consignes des pouvoirs publics, les pratiques que nos entreprises mettent en place pour assurer la prévention des risques liés au Coronavirus. GST 2020-01, Ré. 1
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Le dispositif exceptionnel d’activité partielle adapté au contexte du coronavirus (dispositif temporaire), révisé au 23 avril 2020
La présente circulaire présente le dispositif temporaire d’activité partielle, adapté à la crise sanitaire du coronavirus. Elle est à jour du décret du 25 mars 2020, de l’ordonnance du 27 mars 2020, de l’arrêté du 31 mars 2020, de l’ordonnance du 15 avril 2020, du décret du 16 avril 2020.Un décret reste encore en attente. Elle intègre également, sous forme d’encarts, les dispositions de l’ordonnance 2020-460 du 22 avril 2020, publiée au JO du 23 avril, ainsi que la mise à jour du questions-réponses du Ministère au 22 avril. S2392 Rev 1
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Le dispositif d’activité partielle adapté au contexte du coronavirus (dispositif temporaire)
La présente circulaire est à jour du décret du 25 mars 2020 et de l’ordonnance du 27 mars 2020. Des décrets sont encore à paraître. S2392
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Pratiques des entreprises de la Branche Chimie pour préserver la santé et la sécurité des salariés et organiser la continuité de leur activité dans le contexte du Coronavirus
Ce guide recense, au-delà des consignes des pouvoirs publics, des pratiques que nos entreprises mettent en place pour assurer la prévention des risques liés au Coronavirus. Il est appelé à évoluer en fonction de l’évolution de la crise et de la prescription de nouvelles consignes. GST 2020-01
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