Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
371 Résultats
Page
Nouvelle procédure d'intruction des déclarations d'accidents du travail et de maladies professionnelles : fiche pratique du MEDEF
Le décret n° 2009-938 du 29/07/2009 relatif à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et maladies professionnelles est entré en vigueur le 01/01/2010.
-
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles : tarification 2015
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2015 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel en décembre 2014.
-
Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2010
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2010 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel...
-
INRS - SEIRICH
Dans le cadre d’une convention nationale relative à la prévention du risque chimique Cancérogène Mutagène Reprotoxique (CMR), l’INRS en partenariat avec l’UIC, l’UIMM, le SIPEV, le CNPA, la DGT et la CNAMTS/DRP1 ont uni leurs efforts afin de développer une application informatique nommée SEIRICH (Système d’évaluation et d’information sur les risques chimiques en milieu professionnel). 1 Union des Industries Chimiques, Union des Industries des Métiers de la Métallurgie, Syndicat national des Industries des Peintures Enduits et Vernis, Conseil National des Professions de l’Automobile, Direction Générale du Travail, Caisse Nationale d’Assurance Maladie - Travailleurs Salariés / Direction des Risques Professionnels.
-
Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2009
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2009 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel...
-
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - Tarification 2014
Le taux de la cotisation due au titre des accidents du travail (AT) et des maladies professionnelles (MP) est fixé conformément à des règles figurant dans le code de la sécurité sociale.
-
Evaluation et prévention des risques professionnels liés aux agents chimiques : DT 80 révision 1
Le DT 80 s’adresse aux chefs des établissements dans lesquels des agents chimiques dangereux et des CMR sont mis en œuvre ainsi qu’aux personnes chargées de la prévention et aux médecins du travail.
-
Cuves et réservoirs
Prévention des risques présentés par les interventions à l’extérieur ou à l’intérieur des équipements fixes utilisés pour contenir ou véhiculer des produits gazeux, liquides ou solides.
-
La réforme des services de santé au travail
La réforme des services de santé au travail (SST) et de l’organisation de la médecine du travail s’inscrit dans un contexte de pénurie de médecins du travail rendant difficile, voire parfois impossible, la conformité réglementaire des services de santé au travail et conduisant à des difficultés opérationnelles pour les employeurs. Elle a également pour objet de clarifier la gouvernance de ces services et de renforcer l’indépendance des médecins du travail.
Page