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Forum UIC 17/03/2011 - Du risque chimique à une traçabilité élargie : aspects juridiques de l’attestation d’exposition par A. Sauret, Avocat associé – CAPSTAN
Traiter la traçabilité des expositions, le suivi des salariés et la remise des attestations d’exposition d’un point de vue social, juridique, financier, technique et organisationnel.
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Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2016
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2016 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel en décembre 2015.
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Accidents du travail et maladies professionnelles : tarification 2011
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 01/01/2011 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel...
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Risque chimique sur les lieux de travail : contrôle de l'exposition des travailleurs
Une importante réforme du contrôle du risque chimique sur les lieux de travail s’est traduite par la publication au Journal Officiel le 15 décembre 2009 d’un décret et de deux arrêtés...
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Travaux neufs, travaux d'entretien et de maintenance dans les établissemnts relevant du CTNE
Ce texte qui été préparé par une commission désignée par le CTN E, remplace l’ancienne recommandation R 165 ayant même objet qui était devenue obsolète.
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Organisation des travaux de maintenance en tuyauterie et chaudronnerie sur sites chimiques et pétroliers
Les partenaires sociaux, siégeant à la Cnamts au sein des Comités techniques nationaux des industries de la Métallurgie (CTN A) et de la Chimie, du Caoutchouc et de la Plasturgie (CTN E)[1], ont élaboré et adopté en mai 2014 une recommandation à destination des chefs d’entreprises. [1] Les Comités techniques nationaux sont composés à part égale de représentants des fédérations professionnelles et des organisations syndicales de ces activités.
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