14 janvier 2004 Document Protection des travailleurs

Agence Nationale pour l’Amélioration des Conditions de Travail (ANACT)

Le directeur du Département Social, mandaté par le MEDEF, siège au Conseil d’administration de l’ANACT. NS 23

16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Fiches de synthèse sur les risques chimiques : abréviations et acronymes

14 février 2010 Document Protection des travailleurs

Lien entre l'état de santé du salarié et parcours professionnel

Comme le montre l’étude, les personnes ayant connu une période de chômage de longue durée ont plus fréquemment une santé mauvaise ou moyenne (36%) avec plus souvent un épisode dépressif majeur (11%) et des troubles du sommeil (32%). NS 128

14 octobre 2008 Document Protection des travailleurs

Accord national interprofessionnel sur le stress

Accord national interprofessionnel sur le stress. NS 122

14 septembre 2009 Document Protection des travailleurs

Décret du 28/07/2004 relatif à la reforme de la médecine du travail

Est résumé ci-après l’essentiel du volet social de ce texte celui-ci devant faire l’objet par ailleurs d’une circulaire du Département technique. NS 85

14 mars 2011 Document Protection des travailleurs

Alertes professionnelles (« whistleblowing ») : questions-réponses de la CNIL

La CNIL vient de publier un document « Questions-réponses » dont l’objet est de clarifier les obligations des responsables des dispositifs d’alerte professionnelle. NS 100

14 septembre 2008 Document Protection des travailleurs

Formation à la sécurité : prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

Une nouvelle convention a été signée le 20/08/2003 pour quatre ans : elle est en vigueur jusqu'au 19/08/2007. NS 75

14 mai 2011 Document Protection des travailleurs

Réunion paritaire du 13/04/2011 sur la pénibilité au travail

La négociation sur la prévention de la pénibilité au travail s’est ouverte le 13 avril dans les industries chimiques. Elle s’inscrit dans la poursuite des échanges et de l’enquête menés en 2010. NS 134

12 janvier 2010 Document Protection des travailleurs

Accord du 16/09/2003 relatif à la santé au travail dans les industries chimiques : entrée en vigueur

L’arrêté d’extension, qui porte la date du 22/12/ 2004, ayant été publié au J.O. du 11/01/2005 (p. 455), l’accord est entré en vigueur, conformément à son article 14, le lendemain, soit le 12/01/2005. S 2099 T 540

14 septembre 2007 Document Protection des travailleurs

Accord sur la sécurité du 04/07/2002 : ''parlons-en… ''

D’ici le 1er janvier 2003, l’accord sur la sécurité du 4 juillet 2002 doit être mis en application dans nos industries. NS 66