Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
355 Résultats
Page
Les CMR dans les déchets dangereux de l’industrie chimique : protection des travailleurs – Bonnes pratiques (DT 99)
Rédigé en partenariat avec les traiteurs de déchets dangereux, ce recueil de bonnes pratiques, s’adresse à l’ensemble des acteurs de la gestion des déchets dangereux de l’industrie chimique.
-
Compte personnel de prévention de la pénibilité - Guide des Industries Chimiques
Ce guide est un outil destiné à vous aider dans l'appréhension des situations de travail pouvant conduire à l'acquisition de points dans le cadre du compte personnel de prévention de la pénibilité. Nouvelle version de février 2017.
-
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles : règles et tarification 2012
Ces règles ont été modifiées par le décret n° 2010-753 du 5 juillet 2010. Les nouvelles dispositions issues de cette réforme sont applicables à compter de la tarification pour l’année 2012.
-
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2017
La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2017 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel en décembre 2016.
-
Formulaire de déclaration d'accident du travail ou du trajet
Un arrêté du 13/12/2011 fixant le modèle du formulaire « Déclaration d'accident du travail ou d'accident de trajet » a été publié au Journal officiel du 17/12/2011.
-
Prévention des risques en station de traitement biologique des eaux usées dans les établissements relevant du CTN E
Les partenaires sociaux, siégeant à la Cnamts au sein du CTN E, ont élaboré et adopté le 28 avril 2011 une recommandation R 455 pour proposer des mesures de prévention et de protection à mettre en œuvre pour éviter les risques.
-
Travaux neufs, travaux d'entretien et de maintenance dans les établissements relevant du CTN E
Les partenaires sociaux, siégeant à la Cnamts au sein du Comité technique national des industries de la Chimie, du Caoutchouc et de la Plasturgie (CTN E), ont élaboré et adopté une recommandation à destination des chefs d’entreprises.
-
Pénibilité : publication de l’instruction ministérielle du 20 juin 2016
L’instruction ministérielle du 20 juin 2016 relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité (C3P) poursuit un double objectif : d’une part, expliciter la nature des obligations des employeurs liées à la mise en place et au fonctionnement du C3P, et d’autre part, préciser l’évolution de la définition et des seuils d’exposition de certains facteurs de risques professionnels.
Page