7 janvier 2019 Document Protection des travailleurs

Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

Les entreprises de moins de 200 salariés qui concluent un contrat de prévention avec leur Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT) peuvent recevoir une aide financière pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. ST 14

14 mars 2011 Document Protection des travailleurs

Grippe aviaire : fiche 2, les masques de protection

Les masques anti-projection dits « chirurgicaux » sont en principe suffisamment protecteurs, sauf dans le cas de personnels à risque d'exposition majeure. NS 100

8 janvier 2009 Document Protection des travailleurs

Atteinte auditive provoqué par les bruits lésionnels

Annexe à la circulaire T524 du 09/01/2004

14 juin 2011 Document Protection des travailleurs

Boîte à outils relative à la prévention de la pénibilité sur le site du Ministre du travail et de l'emploi

Sur le site du ministère du travail et de l’emploi « travailler-mieux.gouv.fr » vient d’être mise en ligne une boite à outils destinée à aider les branches professionnelles, les entreprises et leurs partenaires sociaux à bâtir leur projet... NS 135

12 janvier 2016 Document Protection des travailleurs

Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2016

La tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles applicable à compter du 1er janvier 2016 fait l’objet de plusieurs arrêtés publiés au Journal officiel en décembre 2015. ST7

14 avril 2007 Document Protection des travailleurs

Projet d'avenant à l'accord du 20/05/1992 sur l’amélioration des conditions de travail, d’hygiène et de sécurité

Réunion paritaire plénière du 05/04/2002 dont l'objet était de compléter l'Accord du 20 mai 1992 en abordant, dans un premier temps, comme cela avait été convenu, la sécurité et l'intervention des entreprises extérieures. NS 62

15 décembre 2001 Document Protection des travailleurs

Recommandations générales pour gérer la substitution des joints et des garnitures d'étanchéité

Le but de cette circulaire est d'appeler l'attention des adhérents sur la nouvelle réglementation en vigueur a compter du 1er janvier 1997 et les principes à respecter dans son application. T 353

16 mars 2021 Document Protection des travailleurs

Statistiques accidents du travail et maladies professionnelles

14 octobre 2011 Document Protection des travailleurs

Fiche de prévention des expositions prévue à l'article L4121-3-1 du code du travail

Cette fiche n’est pas à confondre avec la fiche d’entreprise établie par le médecin du travail qui comprend un volet relatif à l’appréciation des risques dans l’entreprise et une partie qui récapitule les actions tendant à la réduction des risques. NS 137