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Gestion de l'aléa inondation vis-à-vis des risques technologiques et environnementaux
Cette circulaire a pour objet d’aider les exploitants à anticiper sur leur site une inondation et d’être en mesure d’atténuer et gérer les éventuels risques technologiques et environnementaux induits par une inondation via la mise en place d’un dispositif d’alerte et de mesures organisationnelles. La fiche réflexe inondation a été rédigée par un groupe de travail conjoint UFIP (Union Française des Industries Pétrolières), UIC et EDF. Elle vise avant tout un établissement SEVESO (haut ou bas) mais elle peut également être utilisée / adaptée par tout site quel que soit son statut réglementaire. T 619
La liste des bois et forêts exposés au risque d’incendie est mise à jour par l’arrêté du 20 mai 2025
Les établissements SEVESO doivent vérifier s’ils relèvent d’une zone d’obligation de débroussaillement.
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Questions / Réponses sur la Mise en oeuvre de l'arrêté du 15 février 2018 sur le risque sismique "risque spécial"
Réglementation applicable aux installations SEVESEO. T 628
Guide sur les fondamentaux de la sécurité des procédés pour l’industrie pharmaceutique et alimentaire
L’European Process Safety Centre (EPSC) (organisation Européenne pour la sécurité des procédés) a publié fin septembre 2023 un guide…
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La gouvernance d’entreprise en matière de sécurité des procédés : document d’orientation
L’objectif de ce guide est d’aider les cadres dirigeants des industries à hauts risques à mieux comprendre la gestion de la sécurité des procédés et de mettre en relief les compétences et les connaissances requises pour maîtriser cet aspect critique...
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Comité locaux d' information et de concertation (CLIC)
Le CLIC est créé par arrêté préfectoral dès lors que les conditions suivantes sont réunies : annexe de la circulaire T 543.
Webconférence le 25 novembre : enjeux du changement climatique sur les risques industriels Aléas naturels et risques industriels (Focus sur le risque inondation)
France Chimie et le BARPI (Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industrielles) organisent, en partenariat avec l’UFIPem (Union…
Enquête "Impacts technico-économiques de la nouvelle réglementation SEVESO / entrepôts / stockage de liquides inflammables ou combustibles "
France Chimie souhaite mesurer les besoins des exploitants en termes d’accompagnement ainsi que les enjeux technico-économiques de cette…
Webinaires sur le programme réglementaire "post incendie de Rouen"
France Chimie organise les 12 mars et 17 mars prochain des webinaires pour présenter de façon détaillée le programme réglementaire « post…
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Cahier de sécurité n° 14 : feux de cuvettes, révision 1
Le présent cahier de sécurité ne traite que des feux de liquides inflammables contenus dans des cuvettes à l'air libre. Il n'aborde pas le cas des feux de solides inflammables et de produits pyrophoriques. DT 72
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