24 novembre 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réglementation des liquides inflammables

La présente circulaire a pour objet de résumer le contenu de l’arrêté du 03-10-2010 modifié visant les stockages de liquides inflammables soumis à autorisation sous la rubrique des installations classées 1432. T 583

4 juillet 2022 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Documents DGPR - Catégorie d’installation - Déterminer la catégorie de l'installation pour identifier les modalités d'application des prescriptions

21 mars 2000 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Loi Barnier

La loi n°95-101 du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement, est parue au Journal Officiel du 3 février. T 305

16 décembre 2015 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Plan de modernisation des installations industrielles : circulaire n°1

Cette circulaire a pour but de préciser les actions à conduire dans le cadre de la publication de l’arrêté ministériel du 4 octobre 2010 sur le « plan de modernisation des installations industrielles ». T 577

19 juin 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide pour l'établissement d'un plan d'inspection

  Le présent guide (Rév C-02, juillet 2015) décrit une méthode qui permet d'élaborer et de réviser les plans d'inspection des équipements sous pression d'un site des industries pétrolières, pétrochimiques et chimiques, soumis à surveillance d'un SIR.   DT 84 rev C-02

14 juillet 2011 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Guide méthodologique pour la gestion et la maîtrise du vieillissement des Mesures de Maîtrise des Risques Instrumentées (DT 93)

Le DT 93 présente des techniques et méthodes de gestion et de maîtrise du risque technologique lié au vieillissement des mesures de maîtrise des risques instrumentées (MMRI) exploitées dans les installations industrielles à risques. DT 93