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BOD échanges UE-Turquie
Modalités douanières applicables aux échanges de marchandises entre l'Union européenne et la Turquie
Modification de la directive 92/83/CEE sur les alcools
Le Conseil de l’UE a formellement adopté de nouvelles règles sur les droits d’accise sur l’alcool et les boissons alcoolisées.
MANIFESTE DES ENTREPRISES FRANCAISES DE LA SYNTHESE PHARMACEUTIQUE
Sécurité d’approvisionnement en médicaments essentiels : des CEO d’entreprises de la synthèse pharmaceutique en France s’engagent en…
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) - Carburants
Nouvelles dispositions concernant les carburants
Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) - Entrepôt fiscal de stockage
Entrepôt fiscal de stockage : une nouvelle circulaire douanière a été publiée
A lire dans Info Chimie : L'inclusion des jeunes, un levier de performance
France Chimie et Info Chimie lancent une série d'articles pour sensibiliser les TPE-PME à la RSE et les guider dans la démarche Responsible C…
Covid-19 : mise à jour avis de la douane fabrication gels hydro-alcooliques & note franchises de droits
Mise à jour des avis relatifs à la fabrication et la mise sur le marché de gel hydro-alcoolique dans le contexte de l'épidémie de COVID-19.…
Covid 19 : Abaissement TVA masques et produits d’hygiène
Voici quelques précisions au sujet des tenues de protection adaptées à la lutte contre la propagation du covid 19 éligibles au taux réduit…
RELATIONS FUTURES UE / Royaume-Uni
Le point sur les négociations Echanges avec les douanes britanniques
Les investissements pour protéger l'environnement augmentent en 2018
La Chimie a investi 253 millions d'euros.
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