Traçabilité des expositions professionnelles
La circulaire ST 31 est publiée : elle présente des éléments obligatoires ou intéressants à considérer pour assurer la traçabilité collective et individuelle des expositions.
La traçabilité des expositions professionnelles est établie par l’employeur et le Service de Prévention et de Santé au Travail (SPST) au travers d’éléments exigés réglementairement, qui se basent sur des données collectives ou individuelles. Les informations sont utiles notamment pour le suivi médical du travailleur.
Pour l’employeur, la traçabilité des expositions consiste aussi à collecter et assurer la conservation dans le temps de données pertinentes, qui définissent et justifient les niveaux d’exposition, ainsi que les mesures de prévention en place et, in fine, de la conformité règlementaire.
Afin d’accompagner l’employeur dans cette démarche, la circulaire ST 31 de France Chimie fait le point sur les éléments de traçabilité qui doivent ou peuvent être établis et apporte des précisions quant à leur mise en œuvre.
Une attention particulière est portée sur les risques chimiques compte-tenu de l’importance de ce sujet pour les adhérents de France Chimie.
La circulaire ST 31 s’articule autour de trois parties :
- Partie A : les éléments de traçabilité collective
- Partie B : Les éléments de traçabilité individuelle
- Partie C : La gestion et l’archivage des données
Les éléments qui y sont développés sont listés ci-dessous.
Synthèse des éléments de traçabilité collective recensés
Synthèse des éléments de traçabilité individuelle recensés
Pour aller plus loin : Circulaire ST 31
Contact : Sarah Giami, France Chimie
