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Coût de production du parc nucléaire historique
La CRE publie son évaluation des coûts complets de production de l’électricité au moyen des centrales électronucléaires historiques.
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Le Conseil de l’UE approuve les simplifications - Nouvel outil de calcul de la DGEC
Rapport de la Cour des comptes sur la transition écologique
La Cour des comptes appelle à accélérer la transition écologique en France, en conjuguant décarbonation et réindustrialisation.
L’Union européenne annonce son objectif de décarbonation à 2035
La Présidente de la Commission européenne annonce un nouvel objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre compris entre 66 %…
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)
Lettre de désignation du représentant fiscal - Précisions sur les modalités d'utilisation
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le Parlement européen valide les modifications - Période effective : Calendrier et obligations
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Appel à contributions sur l’évolution du mécanisme – Sommet franco-allemand du 29 août
Produits énergétiques
Nouveau modèle de procuration obligatoire depuis le 4 août. Formalité de l’avant-dédouanement obligatoire à partir du 1er septembre pour…
Adaptation au Changement Climatique
CHEM’ADAPT : un outil numérique pour construire des plans d’adaptation climatique adaptés aux réalités industrielles de la chimie.
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